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La douane française au cours des siècles…
La régie nationale des douanes voit le jour le 23 avril 1791. Elle est dotée la même année d’un tarif national applicable désormais aux frontières extérieures du royaume et d’un code des douanes national
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La réception du modèle français en droit civil belge : exemple d’un transfert de droit (Bouabdallah Safia, 2014)
En dépit de différentes réformes législatives, le code civil belge contient encore de nombreuses dispositions de sa version française de 1804
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La douane sous la Révolution
source https://histoire-de-la-douane.org/la-douane-sous-la-revolution/ 1 – La situation à la veille de la Révolution 1 – Le problème de la réforme du système douanier, de la réglementation et de l’organisation douanières à travers les cahiers de doléance, la presse (ou ce qui en tient lieu), les écrits polémiques, etc… Les différences d’approche selon les régions (cas des…
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La naissance de la Régie nationale des Douanes (1789 – 1791)
Suppression des barrières intérieures
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Le français comme dernier garant de l’unité nationale | Le Point
L’appropriation d’une langue commune, condition de la participation des citoyens à la vie publique
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La politique linguistique pendant la Révolution française | Persée
La politique linguistique de la Révolution a donc cherché à instaurer l’unité nationale
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Le 14 juillet, jour de Fête nationale depuis 1880 (gouvernement)
L’aspiration à l’union nationale triomphe et la cérémonie se transforme en grande fête populaire.
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14. La codification du droit civil, dernière étape de la Régénération | open edition books
1789 avait supprimé les privilèges, les provinces et les particularismes ; pour achever l’œuvre d’unification, il fallait encore soumettre tous les citoyens à de mêmes règles.
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Les deux patries, ou les limites de l’unité nationale | open edition books
Par l’abrogation de tous les privilèges, l’unité de la nation devint une réalité
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7 avril 1795 : Adoption du système métrique décimal | Archives Gouv
L’unité de mesure de base étant déterminée, il suffit désormais d’établir toutes les unités de mesure qui en découlent : le mètre carré, le mètre cube, le litre, le gramme…
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Esquisse sur la méthode normative retenue dans l’élaboration du Code tunisien des obligations et des contrats | Persée
L’instauration armée du protectorat français pouvait laisser croire à l’application pure et simple du Code civil français en Tunisie. Tel ne fut pas le cas.
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The Measure of All Things (Ken Alder, 2003)
Astonishing tale of one of history’s greatest scientific adventures
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Le mètre du monde (Denis Guedj, 2000)
Le mètre est devenu deux siècles après sa création le maître métrologique du monde.
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Fixation de la longueur définitive du mètre | France Archives
Dans la foulée du bouleversement des idées d’après 1789, l’unification des poids et mesures, en France, va se décider avec l’espoir de voir le système adopté dans le monde entier.
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Pourquoi les Américains n’utilisent-ils pas le système métrique? | Slate
La vérité est que l’objection américaine au système métrique a toujours été, en son cœur, politique.
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Le système métrique en Extrême-Orient et aux Etats-Unis | Persée
via Le système métrique en Extrême-Orient et aux Etats-Unis – Persée Annales de Géographie Année 1921 Volume 30 Numéro 167 p. 391 Le système métrique en Extrême-Orient et aux États-Unis – Le système métrique, légal au Japon depuis le 1er janvier 1893 est devenu obligatoire au début de 1921 En Chine les équivalents métriques des…
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Mesurer le monde. 1792-1799 : l’incroyable histoire de l’invention du mètre (La Flotte française au secours des Arméniens – 1909-1915 (Georges Kévorkian, 2008), 2005)
En 1792, deux astronomes mandatés par l’Académie des sciences entament une quête extraordinaire : définir le mètre d’après les dimensions de la Terre
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Metrication in other countries
The chart shows the chronology of the advance of metric usage around the world.
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Début des travaux préparatoires du Code civil | France Archives
Bonaparte nomma, par arrêté du 24 thermidor an VIII (12 août 1800), pour élaborer un nouveau projet, une commission de quatre membres : Tronchet, l’ancien défenseur de Louis XVI, président du Tribunal de cassation, Maleville et Bigot de Preameneu, membres du même Tribunal, et Portalis, gloire de la science juridique
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Le bras de la justice française | zoom japon magazine
Le droit moderne au Japon a fortement été influencé par la France.
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L’influence de la doctrine française sur le droit civil québécois : Le rapprochement et l’éloignement de deux continents | Persée
Que l’on considère le début, le milieu ou la fin du XXe siècle, on est frappé par l’ampleur de l’influence de la doctrine française sur la jurisprudence et la doctrine du Québec
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L’influence du modèle juridique français aux Seychelles | Persée
Pour résumer ce qui a été dit plus haut, c’est dans le domaine du Code civil que le modèle juridique français circule encore aux Seychelles.
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LE SYSTEME JUDICIAIRE LIBANAIS (Me. Najib N. Lyan, séminaire)
Il est difficile de comprendre la structure des systèmes juridiques et judiciaires du Liban et du Moyen-Orient sans tout d’abord étudier l’influence du droit français et en particulier le Code Civil Français de 1804
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L’OUVERTURE DE LA CROATIE AUX INFLUENCES FRANCAISES DANS L’ORDRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL (Colloque)
« là où arrive le Code Napoléon, on voit naître une nouvelle ère, un nouveau monde, un nouvel Etat »
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THE INFLUENCE OF THE FRENCH CODE DE PROCÉDURE CIVILE (1806) IN 19TH CENTURY EUROPE (C.H. van Rhee 2006)
The number of European jurisdictions where Napoleon’s Code de procédure civile (1806) left its mark, either directly or indirectly, is vast.
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WORLDWIDE INFLUENCE OF THE FRENCH CIVIL CODE OF 1804, ON THE OCCASION OF ITS BICENTENNIAL CELEBRATION (Xavier BLANC-JOUVAN, conférence 2004)
Nobody can dispute the immense role this Code has played in the world. It has represented a great moment in the history of peoples and it remains engraved in their memories.
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Le Code Napoléon en Roumanie au siècle dernier | Persée
Quant au Code Napoléon, il a influencé le milieu social roumain dans son intégralité : il a préparé les esprits, il a facilité l’intégration sociale des nouvelles idées, matérialisées dans les droits français et également roumain.
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L’INFLUENCE DU CODE NAPOLEON SUR LE CODE CIVIL JAPONAIS Yuki HORIE
La création du Code civil japonais par la traduction du Code Napoléon a donné une occasion aux Japonais de connaître des idées nouvelles qui n’existaient pas à l’ère Meiji.
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Le géant et les nains. Le Code Napoléon comme modèle des codes civils des cantons suisses romands
« il nous faudra, tout en confessant notre impuissance, aller emprunter à Paris un Code approprié à nos besoins et au caractère de notre peuple »
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L’influence du Code civil sur l’élaboration du Code civil serbe | Persée
L’œuvre exprime de façon si claire tous les principes d’un nouvel ordre social et économique, qu’il devait impérativement servir de modèle à beaucoup de codifications au cours des cent cinquante années qui ont suivi. Tel fut le cas, sous certaines réserves, du Code civil serbe de 1844.
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La réception du modèle juridique français par le Code civil irakien | Persée
Le but de cet article est de retracer les manifestations les plus sensibles de l’influence du droit français sur le Code civil irakien
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L’exportation du code civil | Cairn
L’exportation du Code civil de 1804 est un phénomène majeur de l’histoire juridique universelle
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L’INFLUENCE OU CODE CIVIL FRANÇAIS SUR LE DROIT CIVIL JAPONAIS | Persée
C’est ainsi que le Code civil français a été à l’origine de la science du droit civil japonais, dont elle a également aidé le développement et dans laquelle on le retrouve encore.
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LES DESTINÉES DU CODE CIVIL | Persée
Le droit civil français, introduit dans un grand nombre de pays et en contact, sur quatre continents, avec les sociétés, les civilisations et les systèmes juridiques les plus divers, a donné lieu, peut-être plus que tout autre droit moderne, à des évolutions particulières qui rapprochent son expansion dans le monde de celle du droit romain.
Traces de France
Pour l’amour du pays, par les yeux du monde
Catégorie : 3.1.4 L’idée d’Unité Nationale
» L’Unité dans l’ordre politique, c’est la mise en commun des ressources, qui se traduit par l’unité budgétaire de la nation.
l’Unité dans l’ordre économique, c’est le libre-échange intérieur par l’unité douanière.
L’Unité dans l’ordre des rapports physiques, c’est l’unification des mesures qui se réalise par le système métrique décimal.
L’Unité dans l’ordre des rapports humains, c’est le Code Civil des Français »
(L-P. MAY)
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Il est toutefois une idée qui […] a fait la plus grande impression sur les « patriotes » : c’est l’idée de l’unité et de l’indivisibilité de la nation
– Jacques Godechot, La grande nation 1956, rééd. 1983