Pour l'amour du pays, par les yeux du monde
Liberté par la Loi, Egalité devant la Loi, Laïcité et Unité de la Législation, voilà les caractères fondamentaux du Code Civil des français promulgué après de longs travaux par la Loi du 21 mars 1804 (30 ventôse an XII). (L-P. May)
En dépit de différentes réformes législatives, le code civil belge contient encore de nombreuses dispositions de sa version française de 1804
1789 avait supprimé les privilèges, les provinces et les particularismes ; pour achever l’œuvre d’unification, il fallait encore soumettre tous les citoyens à de mêmes règles.
L'instauration armée du protectorat français pouvait laisser croire à l'application pure et simple du Code civil français en Tunisie. Tel ne fut pas le cas.
Bonaparte nomma, par arrêté du 24 thermidor an VIII (12 août 1800), pour élaborer un nouveau projet, une commission de quatre membres : Tronchet, l'ancien défenseur de Louis XVI, président du Tribunal de cassation, Maleville et Bigot de Preameneu, membres du même Tribunal, et Portalis, gloire de la science juridique
Le droit moderne au Japon a fortement été influencé par la France.
Que l'on considère le début, le milieu ou la fin du XXe siècle, on est frappé par l'ampleur de l'influence de la doctrine française sur la jurisprudence et la doctrine du Québec
Pour résumer ce qui a été dit plus haut, c'est dans le domaine du Code civil que le modèle juridique français circule encore aux Seychelles.
Il est difficile de comprendre la structure des systèmes juridiques et judiciaires du Liban et du Moyen-Orient sans tout d'abord étudier l'influence du droit français et en particulier le Code Civil Français de 1804
« là où arrive le Code Napoléon, on voit naître une nouvelle ère, un nouveau monde, un nouvel Etat »
The number of European jurisdictions where Napoleon’s Code de procédure civile (1806) left its mark, either directly or indirectly, is vast.
Nobody can dispute the immense role this Code has played in the world. It has represented a great moment in the history of peoples and it remains engraved in their memories.
Quant au Code Napoléon, il a influencé le milieu social roumain dans son intégralité : il a préparé les esprits, il a facilité l’intégration sociale des nouvelles idées, matérialisées dans les droits français et également roumain.
La création du Code civil japonais par la traduction du Code Napoléon a donné une occasion aux Japonais de connaître des idées nouvelles qui n’existaient pas à l’ère Meiji.
« il nous faudra, tout en confessant notre impuissance, aller emprunter à Paris un Code approprié à nos besoins et au caractère de notre peuple »
L'œuvre exprime de façon si claire tous les principes d'un nouvel ordre social et économique, qu'il devait impérativement servir de modèle à beaucoup de codifications au cours des cent cinquante années qui ont suivi. Tel fut le cas, sous certaines réserves, du Code civil serbe de 1844.
TRACES DE FRANCE 