source https://histoire-de-la-douane.org/

Mis en ligne le 4 mars 2018

La douane est une institution très ancienne puisqu’on en trouve trace dès l’Antiquité dans les civilisations égyptienne, grecque et romaine. En France, son organisation et son développement sont cependant plus récents et s’inscrivent dans la montée en puissance progressive du pouvoir royal. Il est possible de considérer que l’administration des douanes en tant qu’institution se structure véritablement à compter du XVIIè siècle.


La douane sous l’ancien régime

1 – Le problème de la réforme du système douanier, de la réglementation et de l’organisa­tion douanières à travers les cahiers de doléan­ce, la presse (ou ce qui en tient lieu), les écrits polémiques, etc… Les différences d’approche selon les régions (cas des provinces à l’instar de l’étranger, en particulier, et des ports francs). Ces différences apparaissent très clairement quand l’Assemblée constituante étudie le « recu­lement des barrières ».

2 – L’implantation des services de la Ferme Générale (« partie des traites ») dans les zones limitrophes des frontières du Royaume et sur les côtes. Il serait utile de procéder à la comparaison systématique de cette organisation avec celle que la Constituante met en place en 1791.

3 – L’encadrement des services (directeurs des Fermes, receveurs généraux, contrôleurs géné­raux et capitaines généraux) mérite d’être mieux connu. Il n’est pas indifférent, d’une part, de situer les hommes socialement et idéo­logiquement (appartenance aux sociétés de pensée, notamment aux loges militaires nombreuses dans les régions frontières), d’autre part, d’étu­dier, de manière comparative, l’encadrement de la nouvelle Régie (tout au moins pour la période allant jusqu’en 1793). Il est connu que la Régie s’est formée avec les cadres de la « partie des traites » de la Ferme Générale, mais la Révolution a aussi, dans une mesure mal définie, bouleversé les prévisions ou les proba­bilités de déroulement des carrières. Pour mieux cerner une continuité qui a souvent pesé, tout au moins dans l’imaginaire des douaniers (la lecture de la presse corporative du siècle dernier en témoigne, jusques et y compris au début de la IIIe République), il convient de recueillir le plus de renseignements possible sur le haut personnel des Fermes en 1789 et de sui­vre le déroulement des carrières au cours des années suivantes (avec leurs avatars). L’impor­tance du rôle joué par un « établissement » douanier apparemment fort soucieux de « coloniser » l’administration pourrait être appré­cié avec plus d’objectivité que n’ont pu le faire par le passé des écrits contemporains à caractère satirique.


La période révolutionnaire1789-1799

Après la suppression de la ferme générale, la régie nationale des douanes voit le jour le 23 avril 1791. Elle est dotée la même année d’un tarif national applicable désormais aux frontières extérieures du royaume et d’un code des douanes national reprenant l’organisation du dédouanement, les pouvoirs des agents , la répression de la fraude, les poursuites en justice…

A sa création la régie nationale est dirigée par un collège de régisseurs et comprend environ 15000 agents chargés de la police du Commerce Extérieur, une administration centrale et 20 directions. Les structures internes sont semblables à celles de l’ancien régime, inspections, bureaux, brigades et une grande partie de l’encadrement est issue de la ferme générale.

L’installation est difficile, compliquée par la défense des frontières à l’occasion des guerres révolutionnaires, modifiée à l’occasion des changements de gouvernance. Ainsi des inspections commerciales des douanes se substituent (1793-1795) aux directions qui sont ensuite rétablies. Progressivement cependant l’institution se met en place.


Le Consulat et l’Empire 1799-1814

Les besoins financiers consécutifs aux guerres révolutionnaires et l’expansion territoriale imposent une réorganisation qui intervient en 1801. La direction générale des douanes est ainsi créée et connaîtra un développement ininterrompu jusqu’à la fin du premier empire. 

La politique protectionniste de l’empereur induira un tarif national pénalisant les importations et privilégiant les productions nationales. Ce tarif s’appliquera à tous les pays conquis où seront installées des directions des douanes françaises Il en sera ainsi en Italie, Espagne,Suisse, Belgique, Pays Bas, Allemagne.

A la fin de l’empire,qui comptera 130 départements, l’effectif douanier sera porté à 35000 hommes. La guerre économique avec l’Angleterre connaîtra un point culminant avec le blocus continental décidé en 1806. La contrebande s’accroîtra considérablement et des tribunaux d’exception seront installés dans l’empire pour la réprimer.
Les douaniers seront dotés d’un uniforme de couleur verte.


1815-1860

[…]

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